Mon territoire

Cet ouvrage est un guide méthodologique sur le bilan carbone appliqué au bâtiment. Dans un contexte de raréfaction des énergies fossiles et de lutte contre le changement climatique, la France a ratifié en 1997 le Protocole de Kyoto qui l'incite à réduire ses émissions de CO2 d'un facteur 4. Ceci a pour but de stabiliser la concentration en carbone de l'atmosphère. Pour cela, il faut réduire les consommations énergétiques des quatre secteurs principaux français (transport, bâtiments, industrie, agriculture). Le bâtiment est notamment visé car il est actuellement un important consommateur d'énergie. Premier consommateur d'énergie et quatrième émetteur de gaz à effet de serre (GES) en France, il est à l'origine de 18 % des émissions nationales (en 2008).Ce guide présente les usages et convention d'établissement du bilan carbone d'un bâtiment, les facteurs d'émission des produits de construction et équipements ainsi que les facteurs d'émission de bâtiment génériques.

La contribution de l’agriculture aux émissions de gaz à effet de serre (GES) est discutée. Il est donc nécessaire de préciser son importance, en veillant bien à la relier à la finalité principale de l’agriculture qui consiste à couvrir les besoins alimentaires et nutritionnels des populations humaines. L'agriculture est une source significative d’émissions de GES. Mais en contrepartie, elle détient d’indéniables atouts pour les réduire, à la fois par la baisse de ses émissions gazeuses et par sa capacité à séquestrer le carbone dans les sols, notamment via les prairies.L’objet de cette brochure est de préciser le potentiel de l’élevage herbivore français pour entretenir et accroître la séquestration de carbone par les prairies et les haies. Il s’agit in fine de repositionner la contribution de ce secteur d’activité au changement climatique, sur la base de son impact réel sur l’effet de serre.

Cette étude dresse l'inventaire et analyse l'évolution des émissions de polluants atmosphériques sur le territoire français puis propose une analyse sectorielle de ces émissions. Pour ce faire, elle se base sur des chiffres collectés sur une période allant de 1990 à 2009 et adopte le format SECTEN élaboré par le CITEPA.Cette étude est régulièrement actualisée.

L’ADEME, en menant cette étude, répond à 3 objectifs (cibler les spécificités territoriales, accompagner les acteurs, produire des outils. Il s’agit d’une réflexion pionnière sur le sujet (manque de références important), qui concerne par ailleurs près de 80 % de la population française

L'adaptation est restée pendant longtemps le parent pauvre du débat et des politiques sur le changement climatique. Mais la diffusion de l’information sur le changement climatique amène de nombreux acteurs à s’interroger sur la meilleure manière d’en limiter les conséquences, et on voit éclore une multitude d’initiatives sur l’adaptation, notamment au niveau local. L’adaptation prend aussi une importance croissante dans la négociation internationale. L’adaptation peut être définie comme « l’ensemble des évolutions d’organisation, de localisation et de techniques que les sociétés devront opérer pour limiter les impacts négatifs du changement climatique et en maximiser les effets bénéfiques ». Elle recouvre des formes d’actions très variées qui s’appliquent à de nombreux secteurs. Ses problématiques diffèrent suivant les zones et les échelles géographiques et sa mise en œuvre implique de combiner des instruments très divers.Le présent rapport propose un cadrage économique général du problème de l’adaptation afin d’aider les acteurs publics et privés à construire des stratégies d’adaptation efficaces. Pour ce faire, il dresse les enjeux généraux de l’adaptation, identifie les leviers pertinents de l’action publique puis en décrit les implications pour la conception des stratégies d’adaptation.Le conseil économique pour le développement durable (CEDD) est une commission consultative auprès du ministre chargé du développement durable, créée par décret du 1er décembre 2008. En 2010 il s'agit du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer.

Dans cette étude, il s’agit d’établir les potentiels plausibles pour les installations solaires thermiques et photovoltaïques à deux horizons de temps : 2020 et 2030. Cette démarche s'effectue par étape à l'aide de l'outil cartographique. Elle se veut rigoureuse et concrète dans le but d'obtenir un potentiel plausible qui tient compte de l'ensemble des contraintes et faisabilités techniques du territoire.

La mission de l’ONERC est de collecter et de diffuser les informations, études et recherches sur les risques liés au réchauffement climatique et aux phénomènes climatiques extrêmes. A ce titre, l’Observatoire collecte un certain nombre d’informations concernant des paramètres physiques, environnementaux ou socio-économique qui subissent des modifications en liaison avec le réchauffement climatique et qui sont présentées sous la forme d’indicateurs du changement climatique. L'ONERC est également le point focal du GIEC en France, en charge de coordonner les contributions des chercheurs français participant à la rédaction ou à l'évaluation des rapports.

L’ONERC a piloté en 2008 et 2009, avec le département de lutte contre l’effet de serre du ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, un groupe interministériel sur l’évaluation des impacts du changement climatique, l’adaptation et les coûts associés. Accompli par les administrations concernées, avec la collaboration d’organismes de recherche et d’acteurs privés, ce travail conduit à des résultats provisoires qui devront être étendus et approfondis dans des étapes ultérieures. Ce troisième rapport de l’ONERC présente les principaux résultats issus de ce groupe de travail, dans les domaines de l’eau, de l’agriculture,de la forêt, de la santé, de la biodiversité, de l’énergie, du tourisme, des risques naturels, des infrastructures de transport, complétés par une analyse de la problématique territoriale. Les connaissances rassemblées et les pistes d’adaptation proposées serviront à l’élaboration du plan national d’adaptation annoncé en 2009 par la loi de programmation relative au Grenelle de l’Environnement, et qui doit paraître en 2011. 

Ce document est la synthèse des résultats de l’enquête sur les réseaux de chaleur au bois réalisée par la Commission 5 et permettant d’établir un état des lieux des réseaux de chaleur français utilisant du bois-énergie.

Ce rapport présente les résultats de l’enquête sur les réseaux de chaleur au bois réalisée, avec le soutien financier de l’ADEME, dans le cadre du Comité Interprofessionel du Bois-Energie, par la Commission 5 Etatdes lieux et promotion des réseaux de chaleur au bois. Les membres et le fonctionnement de cette Commission sont détaillés en annexe 1. L’objet de ces travaux est multiple : - faire un état des lieux des réseaux de chaleur français utilisant du bois-énergie, - permettre aux réseaux existants de se situer les uns par rapport aux autres, - constituer une base de référence pour les maîtres d’ouvrages en phase de montage de projet, - fournir la base d’une réflexion de la Commission 5 sur les perspectives et les stratégies de dévelop- pement du bois-énergie dans les réseaux de chaleur français.Ce document est d’abord un recueil de données caractéristiques des installations réalisées depuis environ 25 ans dans le domaine concerné. Les commentaires proposés ont pour objectif de resituer les réponses recueillies et d’expliciter certains constats.